Confidentialité et sécurité

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Dans les différentes étapes de ces prestations, des consignes très strictes de confidentialité et de sécurité sont appliquées tant au niveau de la structure des Cours Bellevue que de chacun des intervenants.

Les conceptions de sujets sont fournies par les intervenants sans que ceux-ci n'aient connaissance de leur destination. Cette information n'est connue que de la Responsable Pédagogique et de la secrétaire soumise, de par son contrat, au secret professionnel.

Les propositions de sujets, dès leur mise en forme, sont stockées dans une armoire fermée à clef, à laquelle seules ces deux mêmes personnes ont, seules, accès. Ces propositions sont adressées à la Direction de l'organisme sous double enveloppe, par pli "Personnel et Confidentiel" par Recommandé AR. Si les conditions de confidentialité et de sécurité sont garanties par la Direction de l'organisme, les propositions de sujets peuvent être adressées à cette dernière et à sa demande par courrier électronique.

Ces mêmes mesures sont prises pour la conception et l'envoi du "Bon à tirer".

La duplication des sujets et copies est effectuée sous la surveillance permanente de secrétariat qui stocke immédiatement ces documents dans les mêmes conditions que les sujets.

A la réception des copies à corriger, le secrétariat assure un contrôle qualitatif de l'emballage et quantitatif des copies qu'il contient. Il stocke les copies dans les mêmes conditions que précédemment.

Lors de la réception des copies attribuées à chacun des correcteurs, ceux-ci en vérifient le nombre, en correspondance avec leur fiche d'intervention. Leur contrat prévoit la mise en place de conditions strictes de stockage.

Au retour des copies corrigées, celles-ci sont contrôlées par le secrétariat avant stockage dans les mêmes conditions que précédemment.

Le retour des copies à l'organisme est effectué par transport rapide, par colis "Personnel et confidentiel".

Une assurance vol de copies a été souscrite par les Cours Bellevue garantissant ce risque tant dans nos locaux que dans ceux de nos correcteurs et lors de leur transport par ceux-ci.

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